1. PRÉSENTATION DU SITE
Le site internet NOVACONTENEUR est édité par la société française NOUVA, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) d’Évry sous le numéro SIREN 917 471 005.
Informations de l’Editeur :
Dénomination sociale : NOUVA
Siège social : LES PERRINES, 44430 LE LOROUX-BOTTEREAUX
- SIREN : 917 471 005
- SIRET : 917 471 005 00012
- Numéro de TVA : FR03917471005
Numéro de téléphone :06 99 77 11 29 / +393501141596
Email : contact@novaconteneur.com
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, illustrations, logos, icônes, sons, logiciels, vidéos, base de données, etc.) est la propriété exclusive de NOVA ou de ses partenaires et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle en vigueur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de NOVA.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, NOVA s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées sur le Site.
Données collectées et finalités :
Les données personnelles recueillies via le Site sont uniquement utilisées pour :
– La gestion des demandes d’information, de devis ou de contact.
– L’amélioration des services et de l’expérience utilisateur.
– L’envoi d’informations promotionnelles si l’utilisateur y a consenti.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles, qu’il peut exercer en envoyant un e-mail à : [contact@novaconteneur.com].
4.COOKIES
Le Site utilise des cookies afin d’optimiser l’expérience de navigation des utilisateurs. Ces fichiers permettent notamment :
– D’analyser le trafic et les comportements de navigation pour améliorer les performances du Site.
– De personnaliser l’affichage des contenus en fonction des préférences de l’utilisateur.
– De renforcer la sécurité et la protection des données sur le Site.
5. RESPONSABILITÉ
NOVA s’engage à fournir des informations aussi précises que possible sur le Site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
NOVA ne pourra être tenue responsable de dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au Site.
6. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux français territorialement compétents.
7. CONTACT
Pour toute question ou réclamation concernant le Site, vous pouvez contacter NOVA à l’adresse suivante : contact@novaconteneur.com .
